CONDITIONS générales de vente

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'autoentreprise les curiosités - Clémence Gueib et de ses clients dans le cadre dans le cadre de la vente en ligne des marchandises textiles crées et réalisées par l'autoentreprise Les curiosités – Clémence Gueib

Le passage d'une commande par un acheteur entraîne de sa part l'acceptation totale des conditions générales de vente. Si l'une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses ne seraient pas pour autant annulées. Toute prestation accomplie par l’autoentreprise Les curiosités – Clémence Gueib implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

 

Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique boutique de notre site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de l’autoentreprise Les curiosités – Clémence Gueib ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de de l’autoentreprise Les curisoités – Clémence Gueib sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.


 

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique .

Article 4 Prix des produits

La rubrique BOUTIQUE de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Nos prix s'entendent en euros, net de TVA ( TVA non applicable, art 293B du CGI) et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.

L’ autoentreprise Les curiosités – Clémence Gueib se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l'entreprise serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande " en bas de la page "

Récapitulatif de votre commande : après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

L’autoentreprise Les curiosités – Clémence Gueib confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande

Les données enregistrées par l’autoentreprise constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par l’entreprise Les curiosités – Clémence Gueib dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire.

Même en l'absence éventuelle d'une commande écrit de l'acheteur, le versement d'un acompte/paiement et l'acception de la réception des marchandises vaut confirmation de commande et l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente par l'acheteur.

Article 7 Délai de rétractation

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

 Les frais de port, et risques de retours demeurent à la charge du client.

En cas d'exercice du droit de rétractation, l’entreprise rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, Le remboursement du produit sera effectué une fois réception et vérification que le produit n'a pas été utilisé, ni endommagé.

Article 8 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse.

Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

Article 9 Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h à l’entreprise Les curiosités – Clémence Gueib

Adresse: 17 rue des écoles 54250 Champigneulles

Tél: 0615779498

e-mail: cgueib@yahoo.fr